Retour à la page d'accueil du site
Menu

Projet Barbechat La Chapelle Basse Mer

Dans le cadre du projet de Commune nouvelle Barbechat La Chapelle Basse-Mer, retrouvez ci-dessous quelques informations sur la démarche des deux municipalités. Des informations vous sont communiquées au fur et à mesure de l'état d'avancement du dossier.

COMMUNE NOUVELLE : DÉCISION FAVORABLE DES CONSEILS MUNICIPAUX

Mardi 22 septembre 2015, les conseils municipaux de Barbechat et La Chapelle Basse-Mer se sont réunis chacun dans leur commune et ont voté, à la majorité, la décision de créer une Commune Nouvelle en regroupant leurs territoires à compter du 1er janvier 2016.

Le Préfet de Loire-Atlantique, par arrêté du 20 octobre 2015 (en téléchargement), a donné son approbation pour la création de la Commune Nouvelle.

A compter du 1er janvier 2016, Barbechat et La Chapelle Basse-Mer deviendront donc des communes déléguées de Divatte-sur-Loire.

COMITÉ DE PILOTAGE

Un Comité de pilotage commun a été mis en place pour travailler sur l'union des deux territoireComité de pilotages :

Photo Ouest France : Isabelle Chartier

De gauche à droite au premier plan :

Claudie Vallez, conseillère municipale à Barbechat

Simon Robin, conseiller municipal à Barbechat

François Rousselière, conseiller municipal à Barbechat

Alain Sabourin, adjoint à La Chapelle Basse-Mer

De gauche à droite au second plan :

Eric Ravard, conseiller municipal à La Chapelle Basse-Mer,

Sébastien Denécheau, directeur général des services à La Chapelle Basse-Mer,

Christiane Babin, conseillère municipale de La Chapelle Basse-Mer,

Christelle Braud, Maire de La Chapelle Basse-Mer,

Sophie Moreau, conseillère municipale de La Chapelle Basse-Mer,

Jacky Bannwarth, adjoint à Barbechat,

Loïc Jamin, Maire de Barbechat,

Daniel Robin, conseiller municipal délégué à La Chapelle Basse-Mer,

Valérie Peigné, directrice générale des services à Barbechat

En Médaillon : Christian Batard, adjoint au maire à Barbechat.

RÉUNIONS D'INFORMATION ET D'ÉCHANGES

Deux réunions publiques, organisées les 30 avril et 11 septembre 2015 pour informer les habitants et échanger sur le projet, ont réuni de nombreuses personnes.

La première réunion s'est déroulée avec la participation de Monsieur Emmanuel AUBRY, Secrétaire général de la Préfecture de Loire-Atlantique.

réunion publique1 30 04 2015 réunion publique2 30 04 2015 réunion publique3 30 04 2015

Deuxième réunion publique

CN RP 11 09 2015 COPIL CN RP 11 09 2015 Public CN RP 11 09 2015 Public 2

Les personnes n'ayant pas pu assister à ces rencontres peuvent consulter les diaporamas présentés lors de ces soirées. Pour toute question ou demande d'information, n'hésitez pas à prendre contact auprès de vos mairies ou directement à l'adresse mail : cnbarbechatchapelle@gmail.com

diaporama reunion CN 30 04 2015

Réunion publique du 11 09 2015 V10 09 2015 VERSION MISE EN LIGNE


Des réunions ciblées à destination des acteurs de la vie locale sont organisées pour échanger sur le projet de Commune Nouvelle :

PERSONNEL MUNICIPAL

Trois rencontres ont réuni l'ensemble des agents des deux communes : MARDI 28 AVRIL, MARDI 30 JUIN et MARDI 13 OCTOBRE 2015, salle du Bois Guillet à Barbechat.

Réunion dinformation au personnel communal 28 avril 2015.jpg Réunion personnel communal 28 avril 2015.jpg

Réunion personnel 13 10 2015 Réunion agents 13 10 2015 Réunion personnel municipal 13 10 2015


THÈME "ASSOCIATIONS"

LUNDI 4 MAI 2015 à 20h, salle du Bois Guillet à Barbechat.

THÈME "ÉDUCATION"

LUNDI 11 MAI 2015 à 20h, salle du Bois Guillet à Barbechat.

THÈME "ÉCONOMIE"

LUNDI 18 MAI 2015 à 20h, salle du Bois Guillet à Barbechat.

reunion ciblée économie 18 05 reunion ciblée économie2 18 05

PROJET DE CHARTE COMMUNE NOUVELLE

La concertation a permis d'établir UN PROJET de Charte de la future Commune Nouvelle, que vous pouvez consulter ci-dessous. Cette deuxième version du PROJET, qui tient compte des observations de la Préfecture, sera soumise au vote des Conseils municipaux des deux Communes LE 22 SEPTEMBRE 2015.

CHARTE COMMUNE NOUVELLE V10 sanscommentaires


LETTREs D'INFORMATION

Deux lettres d'information ont été distribuées dans les foyers de Barbechat et La Chapelle Basse-Mer en mars et septembre 2015. Vous pouvez en prendre connaissance ci-dessous.

lettre dinformation mars 2015 BAT7-Feuillet Commune Nouvelle


procÉdure de mise en concurrence : ACCOMPagnement de la collectivité pour le volet ressources humaines

Mission d'aide à l'organisation des services de la Commune Nouvelle

Le Cabinet ESPELIA de Nantes a été retenu pour accompagner la collectivité dans la mission "Ressources Humaines".

UN NOM POUR LA COMMUNE NOUVELLE

Habitant de Barbechat et La Chapelle Basse-Mer, vous avez pu participer à la détermination du nom de la Commune Nouvelle en nous faisant parvenir vos propositions durant une première période de consultation.

4 noms pré-sélectionnés par le Comité de Pilotage ont ensuite été communiqués lors de la réunion publique du 30 avril :

DIVATTE SUR LOIRE (variante possible : DIVALOIRE)
PONT SUR DIVATTE
VILLENEUVE SUR DIVATTE (variante possible : NEUVILLE SUR DIVATTE)
CASTEL SUR DIVATTE

Une seconde consultation vous invitant à faire part de votre préférence a permis de déterminer le nom de la Commune Nouvelle :


Divatte-sur-Loire
Nom des habitants : Divattais et Divattaises.



procédure consultation CN


Revue de presse ET MÉDIAS

Revue de presse mise à jour

le 07 janvier 2016

Revue de presse 13 01 au 31 12 2015


INTERVIEW SUN RADIO Le Son Unique à Nantes

Soyez à l'écoute !

Interview de Christelle BRAUD et Loïc JAMIN, respectivement Maire de La Chapelle Basse-Mer et Maire de Barbechat ; interview diffusée sur les ondes (fréquence 93) le jeudi 5 mars 2015.

Liens utiles

Communes nouvelles : une dynamique en émergence

Association des Maires de France : qu'est ce qu'une Commune nouvelle ?

Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes